Art et Fiscalité

L’art est un bon investissement car il s’agit dans une vision patrimoniale de long terme, mais il a également de nombreux avantages fiscaux.

LA FISCALITÉ DE L’ACHAT D’UNE OEUVRES D’ART
L’acquisition d’oeuvres ne peut pas se faire en franchise de TVA. L’acquisition d’un objet d’art ou de collection auprès d’une galerie ou d’un antiquaire, c’est le taux normal de 20 % qui s’applique. Mais il existe une déduction fiscale s’adressant aux entreprises qui achètent des oeuvres originales d’artistes vivants pour les exposer au public. Une incitation fiscale qui encourage la création artistique.

LA FISCALITÉ DE LA REVENTE D’OEUVRES D’ART
La revente d’une oeuvre d’art permet des avantages spécifiques. Si votre pièce d’art est inférieure à la valeur de 5 000 €, aucun impôt ne se calcul sur le prix de vente. Ce seuil s’établit pièce par pièce, sauf si l’objet de la vente forme un ensemble (une table de collection avec ses chaises par exemple).

Par contre si la totalité de la vente est supérieur à 5 000 €, une taxe forfaitaire s’applique, en proportion du prix de cession (ou à la valeur en douane).
Les personnes non domiciliées fiscalement sur le territoire français ne sont pas cependant soumis de cette taxe. Les cessions qui sont dite « dans l’intérêt général » échappe aussi à cette taxe, c’est de cas d’achat de musées ou de bibliothèques.

LES AVANTAGES FISCAUX LIÉS À LA DÉTENTION D’OEUVRES D’ART
Les objets d’antiquité, d’art ou de collection ne sont pas inclus dans les bases d’imposition à l’ISF (Impôt de solidarité sur la fortune). La possession d’oeuvres d’art est donc sans effet fiscalement, ce qui permet de patienter pour la revente sans pression. La revente permet alors parfois de réaliser une plus-value !

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